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Marques déposées par monsieur PHILIPPE JAMINAIS
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CONCEPTLIGNE DESIGN & INNOVATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONCEPTLIGNE DESIGN & INNOVATION
M. PHILIPPE JAMINAIS

Numéro de dépôt :
3902134
Date de dépôt :
03/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/03/2022
CONCEPTLIGNE DESIGN & INNOVATION de PHILIPPE JAMINAIS

Présentation de la marque CONCEPTLIGNE DESIGN & INNOVATION

Déposée le 3 mars 2012 par monsieur PHILIPPE JAMINAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CONCEPTLIGNE DESIGN & INNOVATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est monsieur PHILIPPE JAMINAIS domicilié(e) 22 RUE DES EGLANTIERS - 49280 - LA TESSOUALLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PHILIPPE JAMINAIS domicilié(e) 22 RUE DES EGLANTIERS - 49280 - LA TESSOUALLE - France.

La marque CONCEPTLIGNE DESIGN & INNOVATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902134.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCEPTLIGNE DESIGN & INNOVATION est expirée depuis le 3 mars 2022.

PHILIPPE JAMINAIS a également déposé les autres marques suivantes : ARTCHI-DECO , OYANA CREATEUR D AMBIANCE , AMBELLYA


M. PHILIPPE JAMINAIS - 22 RUE DES EGLANTIERS - 49280 - LA TESSOUALLE - France


M. PHILIPPE JAMINAIS - 22 RUE DES EGLANTIERS - 49280 - LA TESSOUALLE - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Inscription le 13 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°635433 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-11-13

Métaux communs et leurs alliages ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs.